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Mentions légales

Dernière mise à jour : 21 mai 2026

1. Éditeur du site

Aurélien Gaillard
Entreprise individuelle exploitée sous le nom commercial « OenoCloud »
14 Route des Courrières, 16570 Saint-Genis-d'Hiersac, France
RCS : Angoulême 105 301 303
SIREN : 105 301 303
N° de gestion : 2026A00560
Date d'immatriculation : 21 mai 2026
TVA : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base — micro-entreprise)
Courriel : information@oenocloud.online
Téléphone :

2. Directeur de la publication

Aurélien Gaillard, en qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle.

3. Activité

La conception, la programmation de logiciels, sites web et outils informatiques, ainsi que la gestion de projets y relatifs. Conception, développement et maintenance de sites internet, réseaux intranets et tout système informatique pour le compte de tiers.

4. Hébergement

IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Téléphone : +33 (0)9 70 80 89 11
Site : www.ionos.fr

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site et l'application OenoCloud (structure, textes, logos, charte graphique, code source, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données, exerçable à l'adresse information@oenocloud.online.

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8. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans toutefois pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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